Monsieur le Directeur général, Depuis plusieurs années, l’intelligence artificielle s’est immiscée progressivement dans notre quotidien, souvent de manière discrète. Nous l’utilisons parfois sans même en avoir conscience, notamment via nos smartphones. En ligne, nous échangeons avec des chatbots ; […]
Les actions de l'UNSA dans les instances officielles INPI
CSA Comité Social d’Administration. Le CSA est une instance de concertation consultée sur les questions et les projets relatifs, entre autres, à l’organisation et au fonctionnement de l’INPI, à la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences, à la formation ou encore au financement de la protection sociale complémentaire des personnels.
CCP Commissions consultatives paritaires. Les CCP traitent des questions et projets intéressants le collectif, les CCP sont organisées par catégories d’emplois car elles ont pour objet de traiter de situations individuelles.
FSSSCT Formation Spécialisée sur la Santé Sécurité et Conditions de Travail. La FSSSCT est une instance de concertation compétente dans le domaine de la protection de la santé et de la sécurité au travail des personnels. Il traite des questions relatives aux prescriptions règlementaires en matière de santé et de sécurité, aux méthodes et techniques de travail, aux choix des équipements de travail dès lors qu’ils peuvent avoir une influence sur la santé des personnels, ou encore aux projets d’aménagement, de construction, d’entretien des bâtiments, au regard des règles de santé et de sécurité au travail.
La CAS, Commission d’action sociale participe à la définition de la politique d’action sociale en faveur des collaborateurs de l’INPI. A ce titre, elle émet des avis sur les orientations de l’action sociale, le chiffrage et l’impact des nouvelles prestations envisagées et l’organisation et le fonctionnement de l’action sociale;
Vos représentants UNSA INPI :
* CSA : Bernard BARBIER - Elisabeth BONNET BOUCHAKOR - Michelle PAGES (suppléants : Bernard BARBIER- Edith TIBECHE- Hubert WASSERMAN)
* CCP :
- Employés : Annabelle BILTEREYST - suppléante : Stéphane BISSON
- Assistants : Jean-Pierre GLADINA - suppléante : Marie-France BEDER
- Cadres : Elisabeth BONNET BOUCHAKOR - suppléante : Michelle PAGES
- Cadres principaux : Xavier Dorland - suppléante : Safia ZIANI
- Administrateurs : Bruno BERNOS - suppléante : Estelle MONFORT
* FSSSCT : Bernard BARBIER - Elisabeth BONNET BOUCHAKOR - Suppléants : Cédric BEDRANI - Edith TIBECHE
* CAS : Bernard BARBIER -Elisabeth BONNET BOUCHAKOR - Suppléantes : Michelle PAGES - Safia ZIANI
Budget INPI 2026 : Déclaration de vos Représentants au Conseil d'Administration
Ci-dessous la déclaration commune de vos représentants au Conseil d’administration, à l’occasion de la séance du 6 novembre dernier, consacrée notamment à la présentation du budget 2026. Cette séance a malheureusement confirmé les craintes que nous avions exprimées dans notre précédente […]
L’UNSA INPI a voté contre le projet d’évolution de l’organisation proposé au CSA le 1er Juillet 2025: On vous explique pourquoi !
Chers collègues, Le CSA a été consulté le 1er Juillet 2025 sur un projet d’évolution de l’organisation de l’INPI -> Lire le relevé de décisions sur l’intranet Nous nous sommes opposés à ce projet tel que présenté et avons voté CONTRE. Pourtant, ce projet répond à une demande forte de l’UNSA […]
Compte-rendu du CSA du 30 Avril 2025
3 sujets étaient portés à la consultation du CSA du 30 Avril dernier : Projet d’accord préélectoral des représentants du personnel au Conseil d’Administration de l’INPI Plan de formation 2025 Evolution de l’organisation des directions en charge du support des métiers (DRHDS et DJF) 1/ Projet […]
CSA du 30 Avril 2025 : Déclaration liminaire de l'UNSA INPI concernant la situation financière de l'Institut
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